Objectifs de la formation :
- Analyser les différentes formes de titres et maîtriser leur fondement juridique
- Traiter les OST de la situation de la société émettrice à la réalisation technique des opérations
Public cible :
-Tous les responsables et collaborateurs back-office
-Les membres des services Titres
-Les banques et sociétés émettrices
-Les trésoriers titres/espèces
-Les auditeurs-inspecteurs
-Les pilotes des flux
Moyens pédagogiques :
Ce stage est illustré par des exemples issus de pratiques réelles
Programme synthétique :
I)- Les règles de gestion des titres
-Formes et dépôts de titres
-Bases juridiques
-Définitions et terminologie
II)- Les caractéristiques générales des OST
-Définition
-Fondement, justification
-Montage des opérations : acteurs et leurs rôles
-Classification des différentes catégories d'OST
. conditionnelles, sur stocks, sur flux...
-Règles comptables applicables aux OST
-Règles de transfert de propriété
III)- Le traitement des principales OST
-Les introductions en bourse (techniques)
-Les opérations sur le capital : attributions, souscriptions, division, etc.
-Les Offres Publiques
. OPA, OPE, OPR, OPRA
-Les paiements de coupons
. en espèces, en actions, prime de fidélité
-Les remboursements
-OST sur valeurs étrangères
-Toutes ces OST feront l'objet d'une étude technique avec exemples concrets d'opérations et étude de la fiscalité