Objectifs de la formation :
- Analyser les différentes formes de titres et maîtriser leur fondement juridique
- Traiter les OST de la situation de la société émettrice à la réalisation technique des opérations


Public cible :

-Tous les responsables et collaborateurs back-office 
-Les membres des services Titres
-Les banques et sociétés émettrices
-Les trésoriers titres/espèces
-Les auditeurs-inspecteurs
-Les pilotes des flux

 

Moyens pédagogiques :

Ce stage est illustré par des exemples issus de pratiques réelles

Programme synthétique :

I)- Les règles de gestion des titres
-Formes et dépôts de titres
-Bases juridiques
-Définitions et terminologie

II)- Les caractéristiques générales des OST
-Définition
-Fondement, justification
-Montage des opérations : acteurs et leurs rôles
-Classification des différentes catégories d'OST
 . conditionnelles, sur stocks, sur flux...
-Règles comptables applicables aux OST
-Règles de transfert de propriété

III)- Le traitement des principales OST
-Les introductions en bourse (techniques)
-Les opérations sur le capital : attributions, souscriptions, division, etc.
-Les Offres Publiques
 . OPA, OPE, OPR, OPRA
-Les paiements de coupons
 . en espèces, en actions, prime de fidélité
-Les remboursements
-OST sur valeurs étrangères

-Toutes ces OST feront l'objet d'une étude technique avec exemples concrets d'opérations et étude de la fiscalité